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CCAG Travaux

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E.Leclerc Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux est le texte indispensable à la conception des documents contractuels et au suivi d'un marché de travaux. Cette nouvelle édition intègre notamment les évolutions relatives à la responsabilité de plein droit du maître d'ouvrage en cas de troubles anormaux du voisinage causés par un chantier, aux décomptes et au DGD tacite, aux pénalités de retard, à la réception et aux garanties, à la répartition des risques, aux réclamations et à la résiliation des marchés. Il prend également en compte le nouveau cadre de la facturation électronique, applicable depuis le 1er septembre 2026. Les récentes jurisprudences sont analysées et replacées dans leur contexte opérationnel afin d'identifier leurs conséquences concrètes pour l'exécution des marchés de travaux.

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Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux est le texte indispensable à la conception des documents contractuels et au suivi d'un marché de travaux. Cette nouvelle édition intègre notamment les évolutions relatives à la responsabilité de plein droit du maître d'ouvrage en cas de troubles anormaux du voisinage causés par un chantier, aux décomptes et au DGD tacite, aux pénalités de retard, à la réception et aux garanties, à la répartition des risques, aux réclamations et à la résiliation des marchés. Il prend également en compte le nouveau cadre de la facturation électronique, applicable depuis le 1er septembre 2026. Les récentes jurisprudences sont analysées et replacées dans leur contexte opérationnel afin d'identifier leurs conséquences concrètes pour l'exécution des marchés de travaux.